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Prévoyance
Ces documents se réfèrent aux liens qui figuraient dans la lettre d’accompagnement de l’envoi des factures de cotisation 2024. Vous trouverez désormais la collection complète des documents sous «Services | Conditions et formulaires».
Conditions et règlements
Règlement – assurance d’épargne (G et Z) et assurances de risque (A, B, E, F, H)– plus aucune conclusion nouvelle possible!
Avenant du 30.11.2023 au règlement de 2001 (valable à partir du 01.01.2024)
Règlement de prévoyance – plans Express (A), Relax (B), Comfort (C), Solo (D), Unico (E) (valable à partir du 01.01.2024)
Principes tarifaires 2024 et tarif de risque net 2022 (valable à partir du 01.01.2024)
Formulaires
Retrait partielle – demande (Contrat U0254)
Retrait partielle – demande (Contrat U0254) durant report de la perception
Retrait partielle – demande (Contrat U0681)
Partenariat de vie – Communication (Contrat U0253/U0254)
Partenariat de vie – Communication (Contrat U0681)