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Conditions générales d'assurance (CGA)

Vous trouverez ici toutes les conditions d’assurance et règlements à télécharger et imprimer.

Prévoyance

Prévoyance professionnelle facultative (pilier 2b) – Agrisano Prevos

 

Contrat U0681

Règlement – plans Express (A), Relax (B), Comfort (C), Solo (D), Unico (E) – valable jusqu'au 31.12.2019

Règlement – plans Express (A), Relax (B), Comfort (C), Solo (D), Unico (E) – valable à compter du 01.01.2020

Avenant au règlement –  valable jusqu'au 31.12.2019

Principes tarifaires (valable à compter du 01.01.2020) et tarif de risque net (valable à compter du 01.01.2019)

Règlement des frais de gestion – valable jusqu'au 31.12.2019

Règlement des frais de gestion – valable à compter du 01.01.2020

Règlement sur la liquidation partielle

 

Contrats U0253 / U0254

Règlement assurance d'épargne (G et Z) et assurances de risque (A, B, E, F, H) – plus aucune conclusion nouvelle possible!

Avenant no 1 au règlement de 2001 – valable à compter du 01.01.2020

Règlement des frais de gestion – valable jusqu'au 31.12.2019

Règlement des frais de gestion – valable à compter du 01.01.2020

Règlement sur la liquidation partielle

 


Prévoyance libre (pilier 3b) – Fondation Agrisano

 

Contrat U8369

Conditions – assurances de risque plans IR3, HR3, TK3 

Bases tarifaires (valable à compter du 01.01.2020) et tarifs nets (valabale à compter du 01.01.2019)

 

Contrat U7000 (Contrat d'épargne Gemma)

Conditions générales contractuelles

Bases tarifaires – valable à compter du 01.01.2020

 

Contrat U0500 (Assurances d'épargne et de risque Sementis)

Conditions  

Bases tarifaires (valable à compter du 01.01.2020) et tarif de risque (valable à compter du 01.01.2019)

 

Contrats U2674 / U2675

Conditions - assurances d'épargne et de risque plans A3, B3, E3, F3, H3, G3 et Z3 – plus aucune conclusion nouvelle possible!

Avenant aux Conditions - assurances d'épargne et de risque plans A3, B3, E3, F3, H3, G3 et Z3 – plus aucune conclusion nouvelle possible!

 

Des problèmes avec nos formulaires PDF?

Sur son site Internet, Agrisano a mis à disposition divers formulaires qui peuvent être remplis et envoyés en ligne directement à la bonne adresse e-mail. Si vous ne parvenez pas à remplir ces formulaires sur votre ordinateur et que le bouton «envoyer» ne fonctionne pas, cela peut tenir à votre navigateur. En effet, certains navigateurs, comme Firefox, ne supportent pas les formulaires interactifs. C’est pourquoi les formulaires doivent d’abord être téléchargés sur votre serveur. Ce n’est qu’ensuite que vous pouvez les remplir en ligne et les envoyer. Par ailleurs, certains utilisateurs travaillent avec d’anciennes versions d’Adobe. Dans ce cas, il faut installer une nouvelle version d’Adobe Reader, qui peut être téléchargée gratuitement sur Internet: Adobe Acrobat Reader DC. En principe, vous pouvez aussi imprimer tous nos formulaires, les remplir à la main et les envoyer par la poste ou les scanner en une bonne qualité et les envoyer par e-mail.