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Monter des chevaux de propriétaire: qui paie en cas de sinistre?

Le maniement des chevaux est toujours soumis à un certain risque qu’il ne faut pas sous-estimer.

Mis à part le risque d’avoir soi-même un accident, il y a lieu, dans la mesure du possible, de réduire ce risque aussi par égard aux autres cavaliers, usagers de la route et tiers. Une bonne formation du cheval et du cavalier, la reconnaissance et l’évitement à temps de situations dangereuses ainsi qu’une bonne connaissance de ses capacités endiguent le risque.

Malgré toute prudence, le cheval est en fin de compte un animal craintif et donc, dans une certaine mesure, imprévisible. Or, les dommages causés par le cheval à des tiers peuvent s’avérer très vite coûteux, d’autant plus que le cavalier en répond toujours en tant que détenteur de l’animal, même s’il ne lui appartient pas. Les personnes qui montent des chevaux appartenant à un tiers devraient absolument inclure le risque «Monter des chevaux de propriétaire» dans leur assurance responsabilité civile.

On peut partir du principe que l’assurance prend en charge les coûts tant que le sinistre n’a pas été causé intentionnellement ou par négligence et que les instructions du propriétaire du cheval ont été suivies. Ainsi, un cavalier n’est pas responsable si le cheval cause un accident parque qu’il a été effrayé par le chien d’un tiers, à condition qu’il ait respecté les règles de circulation. En revanche, si la personne monte le cheval sur la voie publique bien que le propriétaire lui ait interdit de quitter le manège ou qu’elle enfreint, intentionnellement ou par négligence, les règles de circulation, l’assurance est en droit de procéder à un recours vis-à-vis de celle-ci, qui doit prendre une partie des coûts à sa charge.

Si le cheval est victime d’un accident, il doit y avoir faute du cavalier pour que les coûts soient pris en charge par l’assurance responsabilité civile. Si, par exemple, un cheval s’encouble dans le terrain sans que le cavalier n’ait commis de faute, le cas n’est pas couvert par l’assurance responsabilité civile de celui-ci. Dans ce cas, les coûts des soins sont entièrement à la charge du propriétaire du cheval ou d’une assurance accidents animaux éventuellement conclue. Le plus souvent, la participation à des manifestations équestres doit être spécifiquement incluse dans l’assurance responsabilité civile en tant que risque spécial.

Les conseillers des bureaux de conseil en assurances agricoles, qui sont rattachés aux unions cantonales des paysans, ou le service de conseil d’Agrisano à Brugg sont à votre disposition pour répondre à toute question relative à la couverture d’assurance.

Julia Hunziker
Fondation Agrisano
Tél. 056 461 78 78