Du maïs ou des betteraves sucrières perdues, par exemple, peuvent également salir les routes. Le brouillard, la tombée précoce de la nuit et les chaussées humides augmentent encore le risque d'accident sur des routes souillées. C'est pourquoi il est important d'avertir les usagers de la route et de nettoyer immédiatement la chaussée. Pour ne pas mettre en danger sa propre sécurité lors du nettoyage, il est recommandé de porter un gilet fluorescent. Légalement, l'obligation de nettoyage incombe à la personne au volant (art. 59 de l'ordonnance sur les règles de la circulation routière). Si les travaux sont mandatés par des agro-entrepreneurs, il convient de déterminer au préalable qui se chargera du nettoyage des routes.

En cas d'accident lié à une chaussée souillée, la situation en matière de responsabilité civile peut s'avérer complexe. Normalement, c’est l'assurance responsabilité civile automobile qui prend en charge les dommages, mais dans des cas particuliers, l’assurance responsabilité civile d’entreprise peut entrer en jeu. Une faute grave commise dans le contexte de la souillure (par ex. manque d'arrimage du chargement) peut avoir des conséquences sur la prestation d'assurance. En cas de faute grave, une assurance a le droit de réclamer le remboursement d'une partie des frais engendrés: on parle alors de recours ou d’action récursoire. Alors que les coûts sont généralement supportables en cas de dommages matériels, ils peuvent rapidement prendre l’ascenseur en cas de dommages corporels. En effet, ces dommages peuvent engendrer des frais indirects supplémentaires, comme la perte de salaire. Avec l’option «Renonciation au recours en cas de faute grave» de l'assurance responsabilité civile, ces frais sont assurés.

Les accidents de la route dont on est responsable ou le non-respect des règles de circulation peuvent avoir d'autres conséquences telles que des procédures pénales ou administratives. Une assurance combinée protection juridique entreprise et circulation, comme AGRI-protect, est donc vivement recommandée.

Le personnel des agences de conseil en assurances agricoles, qui sont rattachées aux chambres cantonales d’agriculture, ainsi que le service de conseil d’Agrisano à Brugg se tiennent à votre disposition pour établir l'assurance correspondant à vos besoins.

Maurus Renggli
Fondation Agrisano